Le présent site constitue une œuvre dont l’assocation CEPS est l’auteur au titre de la propriété intellectuelle. Droits de propriété intellectuelle des textes, dessins, photos, images, sons, slogans et toutes œuvres apparaissant sur le site sont la propriété de de l’association CEPS ou de tiers ayant autorisé « www.pecheado.com » à les utiliser. La conception et le développement du site sont assurés par nos propres services, en l’occurence . Toute reproduction, représentation, utilisation, modification, par quelques manières que ce soit, sur quelques supports que ce soit, de toute ou partie du site, sans avoir obtenu l’autorisation préalable de l’association CEPS est strictement interdite et constitue une contrefaçon. Par conséquent, aucune de ces informations ne peut être reproduites, modifiées, transmises, rediffusées, traduites, vendues, exploitées commercialement ou réutilisées de quelque manière que ce soit sans l’accord préalable écrit de ce dernier.
L’article 335-2 du Code de la Propiété Intellectuelle stipule clairement que "Toute édition d’écrits, de composition musicale, de dessin, de peinture ou de tout autre production, imprimée ou gravée en entier ou en partie, au mépris des lois et règlements relatifs à la propriété des auteurs, est une contrefaçon ; et toute contrefaçon est un délit." Ce délit peut être sanctionné par une peine de "deux ans d’emprisonnement et de 150.000 Euros d’amende".
Copyright©www.pecheado.com - 2018
www.pecheado.com décline toute responsabilité, directe ou indirecte, quant à l’accès à ce site. Ce dernier ne saurait être tenu pour responsable d’erreurs, d’omissions ou des résultats qui pourraient être obtenus par un mauvais usage des informations, des textes et des ressources graphiques. Toute utilisation de tout ou partie du contenu du présent site est interdite sans autorisation préalable de l’auteur et du concepteur du site
www.pecheado.com s’efforce d’assurer au mieux de ses possibilités, l’exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur ce site, dont il se réserve le droit de corriger, à tout moment et sans préavis, le contenu. Droit de rectification Conformément à l’article 34 de la loi N· 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, vous disposez d’un droit d’accès de rectification et de suppression des données nominatives vous concernant.
Editeur du Site | Association CEPS - Centre Enseigement Pêche Sportive |
Adresse siége sociale de l'association | Marie de Baraize Rue Fontaine St- Cloud 36270 BARAIZE |
Adresse administrative de l'association | Association CEPS 3, chemin de Saugére - Lieu dit Chamorin 36270 BARAIZE |
N° de SIRET | 41124305800012 |
CODE APE | 93172C (Activités de club de sport) |
N° TVA Intracommunautaire: | FFR0H411243058 |
Coordonnées | Tél : 02-54-47-24-59 (bur.) / 06-80-43-72-14 (port.) Courriel : Nous contacter via notre formulaire Site web : pecheado.com |
Contenu rédactionel et administration : Laurent LELOUP
Conception technique et graphique : Laurent LELOUP